Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASCADE TWIN
BUCHER VASLIN, Société anonyme
SYNTEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3633445
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2029
CASCADE TWIN de BUCHER VASLIN

Présentation de la marque CASCADE TWIN

Déposée le 2 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) BUCHER VASLIN et la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASCADE TWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BUCHER VASLIN domicilié(e) Rue Gaston Bernier - 49290 - CHALONNES SUR LOIRE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNTEA domicilié(e) Belle Croix - 33490 - LE PIAN-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CASCADE TWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASCADE TWIN arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

BUCHER VASLIN a également déposé les autres marques suivantes : CASCADE , VASLIN , VASLIN , (Marque figurative)


BUCHER VASLIN, Société anonyme - Rue Gaston Bernier - 49290 - CHALONNES SUR LOIRE - France

SYNTEA, Société par actions simplifiée - Belle Croix - 33490 - LE PIAN-SUR-GARONNE - France - SIREN 5


IPSILON, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 4 mars 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°750393 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Inscription le 4 mars 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°750394 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708761 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758011 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Machines et installations d'épuration, notamment pour épurer les effluents vitivinicoles, machines et installations pour le conditionnement et le traitement des boues, décanteurs pour installations d'épuration de fluides.

Machines, appareils utilisés pour l'épuration des effluents vitivinicoles, appareils et installations pour purifier et filtrer les effluents vitivinicoles.

Stockage et transport des effluents, notamment des effluents vitivinicoles et des boues.

Traitement des effluents, notamment des effluents vitivinicoles, aération et épuration des effluents, extraction et traitement des boues ; traitement des effluents phytosanitaires.